Mentions légales

COTIRES, RCS 482735040

Le site Cotires est hébergé par la société AlwaysData

Conception-réalisation : Cotires

Nom de domaine : cotires.fr

La réservation des noms de domaine a été effectuée selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.

Législation :

Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet http://www.cotires.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

Données à caractère personnel :

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification. Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à notre page contact.

Informations :

La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Cotires. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.